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Marques déposées par Ville d'OrléansTODO
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Quartiers d'arts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quartiers d'arts
Ville d'Orléans, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3753963
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
Quartiers d\'arts de Ville d\'Orléans

Présentation de la marque Quartiers d'arts

Déposée le 5 juillet 2010 par Ville d'OrléansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quartiers d'arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Ville d'OrléansTODO domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'Orléans domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France.

La marque Quartiers d'arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 25 27 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quartiers d'arts est expirée depuis le 5 juillet 2020.

Ville d'Orléans a également déposé les autres marques suivantes : Archi lab orléans 98 , A ciel ouvert Edition 2010 : du Street art à l'art urbain. Du musée à la rue. , L'Astrolabe


Ville d'Orléans, Collectivité Territoriale - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France


Ville d'Orléans - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Tentures murales non en matières textiles ;

Activités sportives et culturelles ; organisation d'une manifestation à caractère culturel et artistique ayant pour objectif de favoriser la rencontre entre pratiques amateurs et pratiques professionnels dans les domaines du théâtre, de la musique et de la danse, de favoriser l'émergence de jeunes talents dans les quartiers d'Orléans, de donner une véritable visibilité aux potentiels artistiques sous la direction d'artistes.